Le règlement intérieur
Ce règlement intérieur s’applique à tous les membres de la communauté scolaire : élèves, parents, personnels. Il est régi par le code de l’éducation et apporte notamment des garanties en ce qui concerne le respect des principes de laïcité, la liberté d’information et d’expression, le devoir de tolérance, la protection contre toutes les agressions et l’apprentissage de la responsabilité par les élèves. En conséquence, outre la transmission des savoirs et des savoir-faire, l’établissement a le devoir de former de futurs citoyens responsables et d’aider chaque élève à élaborer son projet personnel. Cela implique un climat de dialogue et de respect mutuel qui s’impose à tous : élèves, parents et membres du personnel.
I. LA VIE COLLECTIVE
Article 1
Les principes de laïcité doivent être respectés : chaque membre de la communauté scolaire a droit à la liberté de penser, de conscience, de religion et d’expression à condition de ne pas en abuser.
Article 2
L’établissement est un lieu de vie collective où chacun a droit au respect et à la protection contre toute forme de violence ou de discrimination. Les usagers ont le devoir de respecter et de faire respecter l’ensemble des membres de la communauté. Ainsi, ils ne doivent pas exercer de pression psychologique ou morale, ni se livrer à des violences verbales ou physiques.
Article 3
Les locaux et les équipements de l’établissement doivent profiter à tous. Ainsi, chacun se doit de respecter les locaux, le matériel mis à disposition et leur environnement : toute dégradation sera lourdement sanctionnée et pourra faire l’objet d’un recouvrement auprès des responsables légaux des élèves concernés.
Article 4
Sauf autorisation explicite du professeur (pendant la saison chaude par exemple) il est formellement interdit de manger ou de boire dans les salles autres que celles dédiées (cantine, etc.) ainsi que dans les cages d’escaliers, pour des raisons sanitaires et de sécurité.
Les chewing-gums sont interdits en classe. Les papiers et détritus doivent être déposés dans les poubelles disposées à cet effet.
Article 5
Chaque élève doit porter une tenue décente et appropriée au cadre scolaire. Sont interdites les tenues incompatibles avec certains enseignements (sciences, technologie…) et susceptibles de mettre en cause la sécurité des personnes ou les règles d’hygiène. Une tenue de sport et des chaussures de type baskets ou tennis sont obligatoires pour les cours d’EPS.
Lorsqu’un élève méconnaît les interdictions posées ci-dessus, l’enseignant organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
Article 6
Sont interdits dans l’enceinte de l’établissement :
L’introduction et la consommation de produits nocifs.
Outre le fait de ne pas apporter d’objets fragiles ou de valeur dans l’établissement, l’usage des appareils de communication, de diffusion de son, de prise d’images est interdit dans l’établissement sauf lors des utilisations pédagogiques encadrées par un membre de l’équipe éducative. L’usage ou la perturbation occasionnée par le fonctionnement de ces appareils fera l’objet de mesures disciplinaires, et l’appareil sera mis en consigne pour éviter toute perturbation supplémentaire. L’appareil mis en consigne sera restitué uniquement à un responsable légal.
Article 7
Le conseil des élèves est constitué de l’ensemble des délégués de classes élus dans le cadre des élections organisées avec la vie scolaire. Il se réunit au moins une fois par trimestre avec la direction. Le président du conseil des élèves peut être saisi à tout moment par chacun pour aider à résoudre un différend survenu en classe ou dans les activités périscolaires. Le conseil des élèves est habilité à proposer des sanctions dans le cadre de leurs fonctions. Tout membre du conseil des élèves se doit d’être force d’exemplarité concernant le respect du le règlement intérieur. Le conseil des élèves est un moment privilégié durant lequel les enfants deviennent acteurs au sein de leur école, en faisant des propositions constructives lors d’un temps qui leur est dédié pour l’aménagement de l’école, les conflits dans la cour de récréation, un projet particulier d’action, etc. Lorsque le conseil des enfants n’implique que les élèves du collège, il prend la forme du CVC (Conseil de la vie collégienne).
II. L'ORGANISATION SCOLAIRE
Article 8
Les portes de l’établissement sont ouvertes à partir de 7h et le début des cours est prévu pour 8h. L’accueil se fait en classe de 7h30 à 8h. La journée scolaire est organisée de la manière suivante
CYCLE 1 - Maternelle | |
Jeux dans la cours | 7h00 - 7h30 |
Accueil | 7h30 - 8h00 |
Matinée 1 | 8h00 - 10h00 |
GOUTER | 10h00 - 10h10 |
RECREATION | 10h10 - 10h30 |
Matinée 2 | 10h30 - 12h00 |
12h00 - 13h00 - Pause déjeuner | |
Après-midi | 13h00 à 14h30 sauf le mercredi |
Périscolaire | 14h00 - 17h00 |
CYCLE 2 - CP à CE2 | |
Jeux dans la cours | 7h00 - 7h30 |
Accueil | 7h30 - 8h00 |
Matinée 1 | 8h00 - 9h30 |
RECREATION | 9h30 - 10h00 |
Matinée 2 | 10h00 - 12h30 |
12h30 - 13h30 - Pause déjeuner | |
Après-midi | 13h30 - 14h30 sauf mercredi |
Périscolaire | 14h30 - 17h00 |
CYCLE 3 et 4 - CM et collège | |
Jeux dans la cours | 7h00 - 7h30 |
Accueil | 7h30 - 8h00 |
Matinée 1 | 8h00 - 10h30 |
RECREATION | 10h30 - 11h00 |
Matinée 2 | 13h00 - 14h00 |
13h - 14h - Pause déjeuner | |
Après-midi | Selon l'emploi du temps |
Périscolaire | 14h30 - 17h00 |
VENDREDI : fin des activités ( y compris périscolaires) à 14h30 pour tous les élèves.
Article 9 : retards et absences
L’élève en retard gêne le bon déroulement des cours. Les retards sans justification sérieuse ou répétitifs, feront l’objet d’un contact avec la famille. Aucun élève ne peut retourner en cours sans y être autorisé par le bureau de la vie scolaire. En cas d’absence, les responsables légaux doivent prévenir l’établissement sans délai et par tous moyens, en précisant la raison et la durée de cette absence.
III. SANTE SCOLAIRE
Article 10
Dans l’établissement, le médecin scolaire est le référent santé : il a un rôle d’accueil, d’écoute et de soin. Il est astreint au secret professionnel.
Article 11
Tout accident, même bénin, survenu à un élève dans l’établissement doit être signalé par le professeur au médecin scolaire, puis aux parents d’élèves. En cas d’accident survenu au cours des activités dans l’établissement, le médecin scolaire dispense uniquement les premiers soins.
Article 12
il est interdit aux enfants de venir à l’école avec des médicaments. Les parents doivent déposer eux-mêmes auprès du médecin scolaire les médicaments spécifiques à une maladie particulière avec l’ordonnance du médecin prescripteur.
Article 13
Les inaptitudes ponctuelles (totales ou partielles) en éducation physique ne peuvent être accordées qu’occasionnellement par le médecin scolaire uniquement et avant le cours. Sauf avis contraire de sa part, les élèves devront être présents sur le terrain de sport pour participer au cours.
IV. SECURITE
Article 14
Chaque membre de la communauté scolaire est appelé à respecter strictement l’ensemble des consignes de sécurité afin d’éviter les accidents ou d’en limiter au maximum les conséquences. Les consignes générales d’évacuation des locaux sont affichées dans chaque salle de l’établissement.
Article 15
Il est recommandé à chaque élève de souscrire une assurance individuelle.
Article 16
La circulation est règlementée devant l’établissement. Tous les véhicules autorisés doivent rouler à vitesse très réduite (moins de 10km/h).
Article 17
Les élèves doivent respecter les consignes de sécurité données par les enseignants particulièrement en EPS, en technologie et dans les laboratoires.
Chaque élève doit utiliser correctement les appareillages, ne pas les démonter, signaler les éventuelles anomalies de fonctionnement aux professeurs.
V. TRAVAIL SCOLAIRE
Article 18
L’élève s’engage à assister à tous les cours prévus. Il effectue l’ensemble du travail demandé par les professeurs. Il veillera à avoir son matériel complet.
Article 19
Les médiathèques sont des espaces où les élèves trouvent documents et livres. Chaque élève s’engage à y respecter l’atmosphère de travail, le matériel et les documents ainsi que les règles de l’emprunt.
VI. DROITS DEMOCRATIQUES
Article 20
Les élèves peuvent organiser une réunion dans l’établissement avec l’accord de la direction sur des modalités précises (heure, lieu, identité des participants extérieurs éventuels). Ces réunions devront respecter l’emploi du temps des élèves, la liberté d’expression de chacun et le règlement intérieur. Dans le cas contraire, la direction peut refuser la tenue de la réunion.
Article 21
VII. CONCLUSION
Article 22
Ce règlement intérieur est le fruit de la réflexion de la communauté scolaire et vise à l’instauration :
- d’une atmosphère de travail sereine, favorable à l’acquisition de savoirs,- d’un climat de respect mutuel, où chacun a son rôle,
- d’une solidarité et d’une bienveillance entre tous les élèves, les personnels et les familles pour aider chacun à suivre la voie de la réussite.
CHACUN CONTRIBUE A LE FAIRE RESPECTER NOTAMMENT PAR L’EXEMPLE QU’IL DONNE.
Date de la dernière mise à jour : le 28/08/2021